Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 21 septembre à Breux-Jouy - Salle polyvalente.
Le conseil communautaire se réunit environ une fois par mois à 20h30, dans une commune différente.
Il délibère sur les différentes actions à mener dans les secteurs qui dépendent de ses compétences.
Chaque conseil communautaire donne lieu à un procès verbal.
Vous pouvez consulter ci-dessous les procès-verbaux dressés depuis 2013 en cliquant sur la date de votre choix.
Année 2020 : 4 février / 17 juin / 10 juillet / 21 juillet
Année 2019 : 17 décembre/21 novembre/26 septembre/20 juin/3 juin/18 avril/28 mars/21 février
Année 2018 : 13 décembre/15 novembre/26 septembre/28 juin/29 mars/15 février
Année 2017 : 14 décembre/6 novembre/27 septembre/22 juin/29 mars/21 février
Année 2016 : 15 décembre/10 novembre/22 septembre/29 juin/31 mars/11 février
Année 2015 : 16 décembre/30 septembre/24 juin/31 mars/11 février
Année 2014 : 18 décembre/12 novembre/22 septembre/24 juin/20 mai/28 avril/13 mars/20 février/21 janvier
Année 2013 : 12 décembre-Annexes/21 novembre/26 septembre 1ère séance/26 septembre 2ème séance/27 juin/18 avril/28 mars/20 février/17 janvier
A consulter également en un clic, les Recueils des Actes Administratifs (RAA) de la CCDH :