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Tél. 01 60 81 12 20
 
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La CCDH : L'institution

Les séances du conseil

Le prochain conseil communautaire se tiendra le lundi 29 mars 2021 à 20h00 à Sermaise, Salle Polyvalente La Grange.

  L'ordre du jour sera communiqué ultérieurement.

 

 

Le conseil communautaire se réunit environ une fois par mois à 20h00, dans une commune différente.

Il délibère sur les différentes actions à mener dans les secteurs qui dépendent de ses compétences.

Chaque conseil communautaire donne lieu à un procès verbal.

Vous pouvez consulter ci-dessous les procès-verbaux dressés depuis 2013 en cliquant sur la date de votre choix.

    Année 2021 : 15 février

Année 2020 : 4 février / 17 juin / 10 juillet / 21 juillet / 21 septembre / 23 novembre / 14 décembre + Annexes PCAET

Année 2019 : 17 décembre/21 novembre/26 septembre/20 juin/3 juin/18 avril/28 mars/21 février

Année 2018 : 13 décembre/15 novembre/26 septembre/28 juin/29 mars/15 février

Année 2017 : 14 décembre/6 novembre/27 septembre/22 juin/29 mars/21 février

Année 2016 : 15 décembre/10 novembre/22 septembre/29 juin/31 mars/11 février

Année 2015 : 16 décembre/30 septembre/24 juin/31 mars/11 février

Année 2014 : 18 décembre/12 novembre/22 septembre/24 juin/20 mai/28 avril/13 mars/20 février/21 janvier

Année 2013 : 12 décembre-Annexes/21 novembre/26 septembre 1ère séance/26 septembre 2ème séance/27 juin/18 avril/28 mars/20 février/17 janvier

 

A consulter également en un clic, les Recueils des Actes Administratifs (RAA) de la CCDH :

RAA 2019

RAA 2nd semestre 2018

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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